condamnations à mort

On parle toujour des condamnés à mort du Tribunal Révolutionnaire séant à Paris comme si il n'y avait qu'une seule issue à un procès devant cette juridiction.
Hors, à la lecture des archives, on trouve autre chose.

De mars 1793 à prairial an II : 1535 affaires sont jugées.
-624 condamnations à mort.
-805 acquittements.
-60 déportations.
-46 renvoi vers d'autres juridictions.

Les 4 derniers mois, nous sommes alors sous l'an III et la Convention est dite Thermidorienne et la chasse aux jacobins est ouverte :
-999 condamnations à mort.
-611 acquittements.

comme quoi, les faits ne sont pas toujours aussi sombre qu'une historiographie contre-révolutionnaire et anti-républicaine encore trop agissante veut bien le faire croire.
Il en est de même pour le Tribunal Révolutionnaire de Lyon, connu sous le nom de Commission Temporaire :
Entre le 11 Octobre 1793 et le 16 Avril 1794, en 74 séances, la Commission jugea 3528 personnes. 1684 furent condamnés à mort, 1682 libérés et 162 condamnées à la détention.

Pour Lyon ça fait du 50% environ de condamnés et pour la capitale envrion 45%. Pour les Thermidoriens le chiffre explose à 62%.
Ce qui est énorme.

Surtout quand on regarde l'écrasante majorité de condamnations à morts sur le total des condamnations..

Je ne crois pas que ce genre de chiffrage donne un réel éclairage sur la justice révolutionnaire. Tout ce qu'on en tire c'est qu'en entrant au tribunal on avait une chance sur deux de sortir sans sa tête. Une véritable lotterie...

C'est un peu comme la mère Royal qui vantait les bienfaits de la justice rapide et efficace chinoise....

effectivement, là on prle de tribunaux exceptionnels, mais d'une manière générale, la justice révolutionnaire, ne se limite pas à ces deux tribunaux ou à celui de Nantes ou Bordeaux.

La justice sous la Révolution, tribunaux de district, justice de paix, ect... pose les bases de la justice actuelle et de grands principes :

- La séparation des pouvoirs est, en théorie, réciproque, par rapport au Législatif et à l’Exécutif. En fait, le plus souvent sous la dépendance de l’un ou de l’autre, le “ pouvoir judiciaire ” n’a été qu’une fonction.
- La simplicité des institutions est un immense progrès (immutabilité des institutions pour éviter la restauration des juridictions d’exception, uniformité des ressorts, volonté de diminuer l’esprit de chicane par la conciliation et l’arbitrage, principe du double degré de juridiction).
-Indépendance de la magistrature grâce à un statut original fondé sur le principe de l’élection pour une durée limitée.
- Protection des intérêts privés de la personne humaine (motivation de toutes les décisions permettant le contrôle de la légalité par le tribunal de cassation, séparation mieux assurée des juridictions civiles et pénales, très importants et nouveaux principes du droit pénal et de la procédure pénale)

Pour nos amis fan du rasoir national un petit tableau instructif :

Citation :

juillet 1794 Paris
Maximilien Robespierre, Louis Saint-Just, Georges Couthon, Hanriot, Augustin Robespierre, Gobeau, Fleuriot-Lescot, Dumas, Vivier, Payan, La Valette et 11 autres

Citation :

05 août 1794 Paris
Coffinhal
fonction :
Vice-président du tribunal révolutionnaire

Citation :

07 mai 1795 Paris
Antoine-Quentin Fouquier-Tinville, Hermann, Scellier, Garnier-Launay, Foucault, Leroy, Renaudin, Prieur, Chatelet, Girard, Vilate, Lanne, Vernay, Boyenval, Benoit, Dupaumier
Fonctions:
Dans l'ordre : Accusateur public du Tribunal Révolutionnaire, président du tribunal, vice-président, juge, juge, juré, juré, juré, juré, juré, juré, adjoint à la commission de l'administration civile, porte clès au Luxembourg et à St-Lazare, commissaire du conseil Exécutif, commissaire du conseil exécutif, administrateur de police.

A l'époque on renouvelez les effectifs assez radicalement. Après avoir condamné des gens à l'échaffaud ils testent le systême eux mêmes.
"ne fait pas à autrui ce que tu ne voudrais pas qu'il te fasse", n'a jamais été aussi vrai.

Et la le clou du spectacle :

Citation :

15 juillet 1793 Lyon
Joseph Chalier Chef révolutionnaire de Lyon.
Le couperet, manié par des mains néophytes, dut tomber trois fois, et le bourreau dut achever la décollation au couteau. Première exécution à Lyon. Condamné le 15 juillet 1793

Citation :

05 avril 1794 Lyon
16 condamnés Parmi eux, le bourreau de Lyon Jean Ripert et son aide Jean Bernard, condamnés en raison de l'exécution ratée de Chalier en juillet 1793.

Tous des victimes de la réaction thermidorienne donc de l'après grande Terreur de Prairial an II (il fait vaincre l'ennemi de l'extérieur et épouvanter celui de l'intérieur), décrite pourtant comme abominable au grand public trop crédule.
Sauf Chalier qui est exécuté par les fédéralistes lyonnais.

Pour avoir une idée des grands procès de l'époque, il faut lire les "actes du tribunal révolutionnaire" (en poche au mercure de france). S'il y a des passages caricaturaux, les débats sont parfois de haute volée...

Exécutions dans quelques lieux de l'Ouest où siègèrent tribunaux et commissions militaires (sans parler des milliers de prisonniers décédés en détention) :

+Angers :
Intra-muros : 290 guillotinés ou fusillés
Avrillé : environ 2 000 fusillés
Ponts-de-Cé : 1 500 à 1 600 fusillés
Sainte-Gemme : 1 500 à 1 800 fusillés

+Doué-la-Fontaine : 370 guillotinés ou fusillés

+Fontenay-le-Comte : 236 exécutions

+Le Marillais : environ 2 000 fusillés

+Nantes : environ 4 800 noyés et 3 200 à 3 800 fusillés ou guillotinés

+Niort : 70 à 80 exécutions

+Noirmoutiers : 1 200 à 2 000 fusillés

+La Rochelle : 59 éxécutions

+Les Sables-d'Olonne : 127 exécutions

+Paimboeuf : 103 exécutions

+Saumur : 950 fusillés ou guillotinés


Salutations respectueuses.

Combiens de jugements au total et combien de mises en liberté par ces tribunaux ?

Maine-et-Loire : 11 à 15 000 emprisonnements, 8 500 à 9 000 morts (dont 2 000 à 2 200 décès en prisons) : soit 56 à 81 % de morts.
Nantes : 12 à 13 000 emprisonnements, 11 000 à 11 600 morts (dont 3 000 décès en prisons) : soit 84 à 96 % de morts.

quelles sont les causes de décès en prison : hygiène et insalubrité ?

dans ces détenus y a t il des prisonniers de droits communs ou que des rebelles ?

Citation :

quelles sont les causes de décès en prison : hygiène et insalubrité ?

Oui, c'est cela. Les conditions de détention étaient (si l'on me permet le qualificatif) épouvantables.

Citation :

dans ces détenus y a t il des prisonniers de droits communs ou que des rebelles ?

On mélangeait tout le monde. Mais la majorité des détenus était des supects ou des rebelles.


PS : Aux chiffres donnés plus haut, j'ajoute celui des exécutions ordonnées par la commission militaire Bignon au Mans, à Laval, à Chateaubriant et à Savenay : 661.

2ème militaire de Noirmoutiers : 26 condamnations à mort.
3ème commission militaire de Noirmoutiers : 25 condamnations à mort.

A propos des conditions d'hygiène des prisons évoquées par Cavalier Jacobin, voici deux témoignages relatifs aux prisons nantaises, ceux de deux médecins : Thomas et Darbefeuille.

"En entrant dans cette affreuse boucherie, je vis une grande quantité de cadavres épars ça et là, je vis des enfants palpitants ou noyés dans des baquets d'excréments humains."

"Je trouvais ce local dans un tel état d'infection et de désordre qu'il est difficle de le dépeindre. Il y avait de la paille en quantité assez minime et coupée très menue. C'est pourtant sur cette paille qu'étaient couchés les détenus. Les portes et les fenêtres étaient fermées. Des baquets de bois, placés ça et là, contenait de l'urine et des matières fécales, d'autres étaient au quart ou à moitié remlis d'eau, et c'était de celle que les détenus buvaient. Quelques morts placés de distance en distance, une femme, entre autres, était accouchée sans être délivrée, puisque son enfant était encore adhérant, la mère et l'enfant étaient d'une couleur violet noirâtre. Les autres morts étaient déjà en état de putréfaction. L'odeur qui s'exhalait était en général de matières fécales et de putréfaction."

Salutations respectueuses.

Merci pour ce beau tableau, après le petit déj' ça met du beaume au coeur pour la journée.

Désolé.
Toujours sous la plume de Thomas :

"Je traverse des salles immenses, mon aspect fait frémir les femmes, elles ne voyaient d'autres hommes que leurs bourreau [...] Plus j'avance sur ce théâtre de sang, plus la scène devient affreuse : huit cents femmes et autant d'enfants avaient été déposés dans les maisons de l'Eperonnière et de la Marillière ; cependant il n'y avait dans ces prisons ni lits, ni paillasse, ni baquets. Le médecin Rollin et moi, nous avons vu périr de faim cinq enfants en moins de quatre minutes ; ces malheureux ne recevaient pas d'aliments."

J'ai farfouillé dans mes cartons mais je n'ai pas retrouvé un ouvrage d'un certain Foucault(d?) (ni le saint, ni le présentateur TV) jsutement sur l'Histoire des peines et de la prison. Peut être y avait il des extraits sur notre sujet... je retounrerai à mes recherches plus tard peut être (les combats contre les araignées de ma cave sont assez dangereux.).

Si quelqu'un a ce bouquin merci d'y regarder pour moi.

Sur les prisons nantaises, il y a Alfred Lallié (Les prisons de Nantes).

...y avait un prisonnier, personne ne le vint voir sauf la fille du geolier ....

La chanson à laquelle vous faites référence est antérieure à la période révolutionnaire.