Le Comité de Salut Public

Voici quelques retranscription des actes du CSP :

COMITÉ DE SALUT PUBLIC
Séance du 21 pluviôse an II (9 février 1794)


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Présents : Couthon, Barère, Carnot, C.-A. Prieur, Billaud-Varenne, Saint-Just, Collot-d'Herbois, Jeanbon Saint-André, R. Lindet.


1. Le Comité de salut public, considérant que la multitude des pièces qui lui sont adressées, et qui exigent un renvoi à d'autres comités ou aux autorités constituées, exige une trop grande partie de son temps pour la signature de ces renvois, arrête qu'à compter de demain, duodi de la troisième décade de pluviôse, les pièces â renvoyer, et sur lesquelles le Comité ne donne point de décision, porteront le timbre du Comité de salut public, tel qu'il est joint ici. Ce timbre ne pourra jamais être appliqué qu'en présence d'un des membres du Comité.

BILLAUD-VARENNE, C.-A. PRIEUR.

2. Le Comité de salut public, considérant qu'en faisant évacuer promptement la maison Juigné pour y placer la Commission des armes et poudres de la République, il est important d'exécuter cette mesure avec assez de soin pour ne pas altérer les livres qui composent la bibliothèque de l'émigré Juigné, arrête que le ministre de l'intérieur est chargé de nommer un ou deux commissaires qui surveilleront le déménagement, qui feront prendre toutes les précautions convenables pour que les livres soient transportés sans éprouver aucune altération, et pour que ce dépôt sacré et si utile à l'instruction publique soit conservé avec toute l'intégrité possible. Le Comité autorise au besoin le ministre de l'intérieur â requérir du commandant général de la force armée de Paris une garde suffisante pour veiller à la conservation des objets déménagés. Il le charge en même temps de rendre compte au Comité de l'exécution de ces mesures.

B. BARERE, BILLAUD-VARENNE, C.-A. PRIEUR.

3. Le Comité de salut public arrête que l'inspecteur des travaux à faire dans la maison nationale des Tuileries fera sur-le-champ transporter dans le local du Comité de salut public les deux corps de bibliothèque, l'un en bois d'acajou à hauteur d'appui, de 35 pieds de développement, l'autre en chêne, de 8 pieds 6 pouces de hauteur, ayant 37 pieds de développement, qui se trouvent dans les pièces de la maison ci-devant occupée par l'émigré d'Angiviller. L'inspecteur de la maison nationale donnera décharge de ces bibliothèques au gardien de la maison d'où elles seront extraites ou au commissaire du département.

C.-A. PRIEUR.

4. Le Comité de salut public arrête que les citoyens Chalons, Bourotte et Morel, appelés à Paris par le Comité de salut public, y demeureront jusqu'à nouvel ordre pour s'occuper du travail dont ils sont chargés par le Comité.

CARNOT.

5. Le Comité de salut public arrête que le citoyen Doumer-Revest, ingénieur de la marine, actuellement en état d'arrestation à Grenoble, sera sur-le-champ mis en liberté et reprendra l'exercice de ses fonctions.

JEANBON SAINT-ANDRÉ, CARNOT, BILLAUD-VARENNE, R. LINDET.

6. Le Comité de salut public, convaincu que son premier devoir est de prévenir l'altération des principes et des lois révolutionnaires; instruit que, depuis quelque temps, des jurés du Tribunal révolutionnaire ont introduit l'usage de motiver à l'audience leurs opinions individuelles, et des inconvénients qui en résultent; considérant qu'il est égaiement contraire à l'esprit de cette institution et à tous les principes que les membres du jury révolutionnaire se transforment en orateurs; que le but le plus innocent d'un tel abus ne peut être que la satisfaction des individus, qui ne doivent consulter que la chose publique; que cette manière nouvelle d'influencer les opinions, incompatible avec la célérité et la pureté des jugements, peut substituer insensiblement le pouvoir de la parole ou de l'intrigue à celui de la raison et à la voix de la conscience, rappelle que les jurés doivent se contenter de donner leur déclaration purement et simplement, conformément aux principes et à la loi, sans se livrer à aucune discussion. Le présent arrêté sera adressé au président du Tribunal révolutionnaire, qui sera tenu de le communiquer à tous les membres du Tribunal et au jury, et d'en maintenir l'exécution.

ROBESPIERRE, BILLAUD-VARENNE, JEANBON SAINT-ANDRÉ, C.-A. PRIEUR.

7. Le Comité de salut public, considérant qu'il est important de favoriser par tous les moyens possibles l'exécution et la fabrication des mesures républicaines faites par plusieurs artistes qui désirent se réunir pour travailler à la confection rapide des mesures de longueur, arrête

1) qu'une partie de la maison sise Cloître Notre-Dame, n° 5, section de la Raison, et provenant de l'émigré Bonneval, sera mise à la disposition des artistes par le département de Paris;

2) que le ministre de l'intérieur fera avancer, sous bonne et solvable caution, 25 000 livres à ces artistes sur la somme de 300 000 livres mise à sa disposition pour les dépenses relatives aux poids et mesures.

CARNOT, B. BARERE, R. LINDET, C.-A. PRIEUR, BILLAUD-VARENNE.

8. Le Comité de salut public, après avoir vu le procès-verbal de la levée des scellés apposés chez le citoyen Sponville et de l'examen de ses papiers, arrête qu'il sera mis en liberté et que le gardien commis à sa surveillance sera rappelé par le Comité civil de la section du Contrat-Social.

BILLAUD-VARENNE, ROBESPIERRE.

9. Le Comité de salut public arrête que les bataillons de tirailleurs â Amiens partiront sans délai pour se rendre à Cassel et parties voisines de la Flandre maritime.

CARNOT, C:-A, PRIEUR.

10. Le Comité de salut public, sur la proposition de Garrau, représentant du peuple près l'armée des Pyrénées orientales, et l'avis du Comité de la guerre, arrête que le régiment de hussards et celui de chasseurs levés et organisés par les soins des représentants du peuple près l'armée des Pyrénées occidentales, formeront provisoirement, l'un le 12ème régiment de hussards, l'autre le 24ème régiment de chasseurs â cheval, et qu'il sera proposé à la Convention nationale de confirmer le présent arrêté, lorsque l'organisation de la cavalerie aura été entièrement effectuée conformément â la loi du 21 nivôse.

CARNOT, COLLOT-D'HERBOIS, C.-A. PRIEUR.

11. Le Comité de salut public arrête que la Commission des subsistances est chargée, conformément â la loi, de l'approvisionnement soit en pain, soit en biscuit, des ports, arsenaux et hottes de la République. En conséquence le ministre de la marine sera tenu de faire remettre à ladite Commission, d'ici au ventôse, tous les papiers et documents relatifs à cette branche d'administration. Les employés à l'administration des vivres de la marine correspondront avec la Commission des subsistances et seront, à compter de cette époque, sous son autorité immédiate.

JEANBON SAINT-ANDRÉ, CARNOT, BILLAUD-VARENNE, R. LINDET.

12. Le Comité de salut public, considérant que la variation des changes, faisant renaître l'agiotage, donnerait ouverture à des spéculations proscrites et serait nuisible aux opérations nécessaires du commerce; que cette science funeste, dont les commerçants et les banquiers se sont trop occupés, est subversive de toute moralité, et qu'elle serait une occasion de retarder le mouvement et la circulation des objets de commerce; qu'il importe que toutes les valeurs soient certaines, qu'elles soient connues, qu'aucune spéculation ne puisse porter à les resserrer ou à les faire disparaître; que la fixation des changes doit être déterminée d'une manière uniforme dans toute l'étendue de la République; que le cours établi â la Trésorerie nationale est celui qui réunit tous les avantages de la plus exacte comparaison entre toutes les valeurs dans leurs rapports relatifs â la République et â l'étranger, arrête ce qui suit:

1) Le cours usité â la caisse générale de la Trésorerie nationale sera suivi dans les départements et dans toutes les places de commerce de la République. En conséquence le change est de 3o deniers de Londres pour un écu; de 53 deniers d'Amsterdam pour un écu; de 100 marcs d'Hambourg pour 185 livres; d'une piastre de Génes pour 100 sous; d'une piastre de Livourne pour 300 sous.

2) Les remises des citoyens seront acquittées sur ce pied. Elles demeurent fixées à ce taux invariable, sans que leur valeur puisse être augmentée ni diminuée sous prétexte de hausse ou de baisse du change.

3) La nation française voulant que le commerce reprenne son activité, que les commerçants de toutes les nations qui se livreront à une profession utile et procureront par leur crédit, leur correspondance, la communication des moyens et des ressources en tout genre, puissent compter sur l'exactitude et la fidélité aux engagements, sur des échanges ou de prompts payements, le Comité de salut public arrête que tous les citoyens requis de faire la déclaration des lettres de change, remises, effets et propriétés qu'ils possèdent dans l'étranger, seront tenus de se conformer sans délai â l'arrêté pris par les Comités des finances, de sûreté générale et de salut public réunis.

BILLAUD-VARENNE, R. LINDET, B. BARERE, C.-A. PRIEUR.

13. Le Comité de salut public, considérant que l'administration centrale des fusils et sabres de la République n'a pas un local suffisant pour faire exécuter les travaux qui lui sont confiés; et qu'il existe près d'elle une maison d'émigré vide, commode et propre à suppléer à tous ses besoins, arrête:

1) que l'administration centrale s'entendra avec le département de Paris pour avoir à sa disposition la maison située quai Voltaire, n° 6;

2) qu'elle distribuera dans cette nouvelle maison les ateliers et bureaux qui ne pourront pas être placés dans la maison n° 2;

3) qu'elle prendra des mesures pour que les bureaux soient en activité dans cette maison cinq jours après la réception du présent arrêté.

C.-A PRIEUR.

14. Sur les représentations faites par la Commission des armes et poudres de la République des difficultés qu'elle éprouve pour se procurer un emplacement propre à l'établissement de ses bureaux, d'après l'annonce qu'elle a communiquée de l'offre que fait le citoyen Praslin de lui louer sa maison, le Comité de salut public, considérant que la maison de Praslin est convenablement située, qu'elle contient tout l'espace nécessaire pour la nouvelle administration, et qu'elle se trouve à la plus grande proximité du Comité de salut public, avec lequel la Commission doit être en relation continuelle, arrête:

1) que la Commission des armes et poudres est autorisée à louer la maison de Praslin,

2) qu'elle fera avec le propriétaire de la maison les arrangements qu'elle jugera les plus avantageux aux intérêts de la République;

3) qu'elle se concertera avec le département de Paris pour obtenir les meubles de la maison d'Havré, ou de toute autre maison nationale, qui pourront convenir au prompt ameublement de la Commission.

C.-A. PRIEUR.

15. Le Comité de salut public, considérant qu'il est nécessaire de répartir le travail de la fabrication des armes entre tous les ouvriers de la République, de manière que tout tende â un centre commun; considérant que, dans l'arrondissement du district d'Abbeville, il se trouve un grand nombre d'ouvriers en fer, intelligents et capables de travailler à la confection des baguettes, baïonnettes, platines et pièces de garniture, et que ces ouvriers manquent en quelque sorte d'occupation, arrête:

1) que Rivery, représentant du peuple, sera envoyé dans le district d'Abbeville, accompagné de deux instructeurs, l'un dans la fabrication de platines, l'autre dans la fabrication de pièces de garnitures, et que ces instructeurs lui seront donnés par l'administration centrale de la fabrication des fusils;

2) qu'il emportera avec lui des échantillons de pièces séparées de la platine et de la garniture;

3) qu'il réunira les ouvriers des environs, soit tous ensemble, soit par des commissions, pour les inviter à travailler à la confection des platines et des pièces de la garniture;

4) qu'il fera déterminer dans cette réunion, par-devant les autorités constituées, le prix que l'on accordera pour la confection des platines et parties de platines, des pièces de la garniture, de la baïonnette, etc... en prenant pour base la dernière fixation des prix faite à la manufacture de Libreville;

5) qu'il fera passer des commissions de fournitures aux prix fixés, soit par des ouvriers, soit par des associations d'ouvriers; que ces commissions seront passées devant les autorités constituées, et envoyées ensuite à l'administration centrale pour y être rectifiées;

6) qu'il établira un mode d'approvisionnement de fer, d'acier et de charbon, pour ceux qui auront fait des entreprises, ainsi qu'un mode de réception et de payement des ouvrages, tel que les réceptions et payements soient faits directement par l'administration des platines et pièces de garnitures à Paris, et que les ouvriers n'éprouvent point de retard dans les payements, après la réception de leur ouvrage;

7) qu'il déterminera la marche que les deux instructeurs devront suivre pour enseigner à tous les ouvriers qui auront fait des entreprises les procédés les plus simples pour exécuter avec célérité et précision les travaux qu'ils auront entrepris;

que la Commission des armes et poudres de la République est chargée de l'exécution du présent arrêté.

C.-A. PRIEUR.

16. Le Comité de salut public, vu le rapport de la Commission des subsistances et approvisionnements de la République, relatif aux citoyens Thibault, Berthier, Guyot et Vulain, ouvriers tanneurs, travaillant ordinairement à Troyes, maintenant employés dans la première réquisition et en garnison à Verdun; considérant que la prolongation de l'absence desdits ouvriers serait préjudiciable aux intérêts de la République, qu'elle contrarierait les lois et le gouvernement dans les mesures adoptées pour la fourniture des souliers dont les armées ont un pressant besoin, arrête que les citoyens Edme-Manuel Thibault, Jean-Baptiste Berthier, Jean-Baptiste Guyot et Pierre Villain, ouvriers tanneurs, seront rappelés à Troyes, où ils demeureront en état de réquisition pour accélérer l'apprit des cuirs et en fournir autant qu'ils en pourront apprêter, uniquement pour le service de la République, sans qu'ils puissent discontinuer leur profession tant que durera la guerre.

C.-A. PRIEUR, BILLAUD-VARENNE, R. LINDET.

17. Le Comité de salut public, voulant donner la plus grande activité à la confection de canons de fer coulé, nécessaires au service de la marine, considérant qu'un des moyens d'accélérer cette fabrication est de procurer aux différentes fonderies les modales des caisses en fer coulé pour mouler en sable les canons, et que ces modèles ne peuvent être faits nulle part avec autant de célérité et d'exactitude qu'à Paris; arrête que le citoyen Périer, entrepreneur de la fonderie de Chaillot, est chargé de faire faire en bois pour chacun des calibres de 36, 24, 18, 12, 8 long, 6 long et 4 long, six modèles de caisse, pour couler en sable, et deux modèles pour chacun des calibres courts de 8, 6 et 4, de mettre à cette construction la plus grande activité, afin que les caisses puissent être coulées à l'arrivée des modèles des canons, et que la Commission des armes et poudres de la République est chargée de tenir la main à l'exécution du présent arrêté.

C.-A. PRIEUR.

18. Le Comité, voulant pourvoir aux besoins urgents de la marine en canons de fer coulé, et considérant qu'un des moyens de le faire avec plus de rapidité, c'est de procurer aux fonderies des modèles pour couler en sable; considérant que, pour obtenir vingt modèles de chacun des calibres employés dans le service de la marine, et dont chacun doit être composé d'un grand nombre de pièces, il est nécessaire que cette commande soit faite dans les fonderies de Paris, et sous les yeux mêmes du Comité; considérant enfin que la plupart de ces fonderies sont sur le point de discontinuer leurs opérations par le manque de cuivre rouge, ce qui diminue l'inconvénient de les détourner pour quelque temps de leurs travaux, et de les employer à une opération qui ne consomme que du cuivre jaune, arrête:

1) que les citoyens Périer, Thury, Brezin et Héban, fondeurs de Paris, sont autorisés à suspendre la fabrication des canons de bronze, et chargés d'employer tous les moyens qui sont en leur disposition pour couler en cuivre jaune, et perfectionner les modèles pour couler les canons de fonte de fer pour le service de la marine;

2) que Perier sera chargé de confectionner vingt modèles du calibre de 36 , vingt modèles du calibre de 18, vingt modèles de 6 long et cinq de celui de 6 court; que Thury sera pareillement chargé de vingt modèles du calibre de 12, et de cinq du calibre de 8 long; que Brézin sera chargé de vingt modèles de chacun des calibres de 24 et de 6 long; enfin que Héban sera chargé de vingt modèles de 4 long et de cinq de 4 court;

3) que le citoyen Ferny sera chargé de tourner et ajuster les modèles qui seront fondus par Thury et Héban, qui n'ont pas d'ateliers;

4) que ces citoyens feront tous leurs efforts pour livrer ces modèles dans l'espace de cinq décades;

5) que l'administration centrale mettra à la disposition de ces citoyens les cuivres jaunes, fer et charbon nécessaires;

6) qu'en attendant que la Commission des armes et poudres de la République soit en activité, le ministre de la marine est chargé de passer les marchés et de fixer les époques de la manière la plus avantageuse à la République.

Signé à l'original : ROBESPIERRE, CARNOT, C.-A. PRIEUR, B. BARERE, BILLARD-VARENNE.

19, 20, 21, 22, 23, 24 : six arrêtés, signés C.A Prieur, en vue de procurer diverses facilités aux citoyens chargés de travaux par le précédent arrêté.

25. Arrêté signé Carnot, pour le même objet.

26. Sur la demande faite par le citoyen Carny de douze milliers de métal de cloches et d'une quantité de fer nécessaires pour préparer les machines et les petits globes qu'exige la fabrication de poudre dont il est chargé, le Comité de salut public arrête que le citoyen Carny est autorisé â se faire livrer douze milliers de métal de cloches et le fer qui lui sera nécessaire pour les travaux qu'il doit diriger. L'administration générale des armes est chargée de l'exécution de cet arrêté.

C.-A. PRIEUR.

27. Sur le rapport fait par la Commission des subsistances et approvisionnements de la République, le Comité de salut public, considérant qu'il est nécessaire de mettre à la disposition des administrateurs du département du Haut-Rhin la somme nécessaire pour solder mille paires de souliers qu'ils ont été autorisés à acheter de l'étranger à raison de 5 livres 10 sous chaque, valeur métallique, conformément à l'arrêté du 29 nivôse, arrête que la Trésorerie nationale est autorisée à faire transporter dans le département du Haut-Rhin la somme de 5 500 livres, en valeur métallique, pour être mis, suivant les états de distribution de la Commission des subsistances, à la disposition des administrateurs du département du Haut-Rhin, qui en rendront compte.

BILLAUD-VARENNE, R. LINDET, C.-A. PRIEUR, B. BARERE.

28 et 29. Approbation de deux soumissions acceptées par la Commission des subsistances.

Signé : R. LINDET, BILLAUD-VARENNE, C.A. PRIEUR